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Marques déposées par la société SEGUIN & CIE
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TSAREVITCH VODKA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSAREVITCH VODKA
SEGUIN & CIE

Numéro de dépôt :
96639739
Date de dépôt :
28/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2006

Présentation de la marque TSAREVITCH VODKA

Déposée le 28 août 1996 par la société SEGUIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSAREVITCH VODKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la société SEGUIN & CIE domicilié(e) 10, boulevard Saint-Rémy, 44270 MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 800 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque TSAREVITCH VODKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639739.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSAREVITCH VODKA est expirée depuis le 28 août 2006.

SEGUIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND EMPEREUR , KENMORE , GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON , SOLFÉRINO , FRISSON D'AMOUR , DE ROYANNE , JESSIE JAMES , TSAREVITCH , CHARLES DE NAVARRE , CHARLES NAVARRE


SEGUIN & CIE - 10, boulevard Saint-Rémy, 44270 MACHECOUL - France - SIREN 860800887


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Vodka